Commission de sécurité
3 participants
- CélestineJ'aime bien ce forum
- Messages : 15
Date d'inscription : 22/03/2011
Age : 37
Localisation : Lille
Commission de sécurité
Ven 14 Juin - 7:43
Coucou à Tous..
J'aurais besoin de quelques petits renseignements..
J'ai déposé mon dossier de demande d'agrément en préfecture.. J'ai déjà eu une réponse qui atteste la réception de mon dossier et me préviens que le Maire doit leur donner son accord sur le respect des dispositions relatives à l'hygiène, à la sécurité contre les risques d'incendie et de panique et à l'accessibilité des personnes handicapées..
Donc je pense recevoir très prochainement la commission de sécurité..
Pouvez vous me donner des précisions sur cette visite ?? (Est ce que je dois fournir des documents, que vont ils regarder, etc..)
La préfecture m'a dit qu'une commission d'agrément était prévu le 15 Juillet.. J'espère que tout sera bouclé avant..
Merci..
J'aurais besoin de quelques petits renseignements..
J'ai déposé mon dossier de demande d'agrément en préfecture.. J'ai déjà eu une réponse qui atteste la réception de mon dossier et me préviens que le Maire doit leur donner son accord sur le respect des dispositions relatives à l'hygiène, à la sécurité contre les risques d'incendie et de panique et à l'accessibilité des personnes handicapées..
Donc je pense recevoir très prochainement la commission de sécurité..
Pouvez vous me donner des précisions sur cette visite ?? (Est ce que je dois fournir des documents, que vont ils regarder, etc..)
La préfecture m'a dit qu'une commission d'agrément était prévu le 15 Juillet.. J'espère que tout sera bouclé avant..
Merci..
- Mdz976Membre gold
- Messages : 318
Date d'inscription : 06/12/2012
Localisation : Rhône
Re: Commission de sécurité
Ven 14 Juin - 13:41
Non la commission ne se déplace pas normalement pour un établissement de 5ème catégorie ce qui est ton cas. Ils vont statuer sur ton dossier lors d'une table ronde à partir des plans de ton local ainsi que de la notice de sécurité...
- dimitriMembre actif
- Messages : 66
Date d'inscription : 14/09/2011
Re: Commission de sécurité
Mer 19 Juin - 6:05
désolé MDZ mais lors d'une ouverture d'auto école, la commission va passer
dans mon cas c'etait la chef des inspecteur de ma DDE qui est venue visitée mon local
ils vont verifier que tu as les matériels pédagogiques et que tu es bien accessible aux handicapés et que tu as bien installé 2extincteurs (1 au bureau et l autrre dans la salle de code)
dans mon cas c'etait la chef des inspecteur de ma DDE qui est venue visitée mon local
ils vont verifier que tu as les matériels pédagogiques et que tu es bien accessible aux handicapés et que tu as bien installé 2extincteurs (1 au bureau et l autrre dans la salle de code)
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