Dossiers 02

Bonjour à tous,

Pourriez vous me dire comment vous faites avec les cerfa 02 à déposer en préfecture ???

La répartition m'a dit de faire comme ça:
1 photo dans l'encadré réservé sur le recto et l'autre dans la 1ere case au verso, ok mais la 2ème je la colle aussi ???
Ensuite pour la photocopie de la CI de l'élève et celle des parents pour les mineurs, je les agrafe ??? elles c'est sur le recto, c'est ça ???
Pour l'ASSR et l'attestation de recensement ou la journée d'appel, c'est sur le verso, c'est ça ???
Je suis en train de faire mes 1ers dossiers pour les déposer en préf
Une autre question:
Pour les annulations de permis que pouvez vous me dire ??? Que demandez vous au candidat ???
Et un dossier dans une autre auto-école, d'un autre département qui veut venir chez moi parce que la personne habite ici depuis bientôt 4 ans, et le dossier date d'au moins 6 ans, est ce qu'il faut redonner l'ancien 02 pour le réenregistrer ou bien en refaire un nouveau, je ne me souviens plus du temps de vie d'un 02
Merci à l'avance,
Bonne journée à vous

Pour les photos : une dans l'encadré sur le recto sans dépasser le trait fin, collée au double face, plus une au verso, collée au double face aussi dans la première case des examens.
Pour les pièces justificatives (CNI, ASSR et tutti quanti), moi je photocopie recto-verso et j'agraphe tout au 02.

Pour les annulation, je ne sais pas, par contre, on n'en fait pas. (on conduit trop bien par chez nous )

Et pour les cerfas de + de 6 ans, on en refait un, nous.

Voilou

Tali, merci beaucoup pour ton aide
Donc on continue d'agrafer les photocopies , je croyais qu'on ne pouvait plus le faire
Enfin bon....
Et pour les annulations, depuis l'ouverture, mardi dernier, c'est le 3ème à venir me demander
J'en déduis qu'on conduit mal par ici
Donc là pour mon dossier de + de 6 ans j'en refais un alors...
Merci, bonne journée à toi,

Ah et l'enveloppe pour le résultat du permis en différé, il faut la mettre avec le 02 ??? Et le timbre que l'on demande aux candidats il faut qu'il soit du tarif en vigueur ???
Il faut aussi l'agrafer ???
Merci

Ah et là j'ai un candidat qui s'est inscrit dans une auto-école le 31.08.2009, et il est venu chez moi le 05.04.2013, mais il était inscrit à l'époque en AAC et aujourd'hui il veut passer son permis car il a casi 21 ans...
Faut-il une lettre de sa part pour faire un changement de catégorie ???
Et dois je refaire un 02 à la date d'aujourd'hui avec sa nouvelle catégorie ???
Ca en fait des questions
Merci à l'avance aux courageux lecteurs et leurs réponses

c'est la premiere fois que tu bosses en auto ecole sans etre formee ou quoi.

je deconne.

pour les annulations , tu dois demander au candidat la ref 7 ou 44 , obligatoire , et la visite medicale de moins d'un an.

voila

le modèle de 02 a changé le 19 janvier MAIS faeton n'est pas encore opérationnel, en conséquence cerfa différent mais procédé quasi identique à avant.
C'est pourquoi tu peux agrafer, pour l'instant on travaille du papier.
si changement de catégorie = lettre + nouveau 02

l'enveloppe pour recevoir le permis c'est pour l'inspecteur lors de l'examen, la tu envois les papiers d'enregistrement d'un futur nouveau détenteur de permis pour obtenir un NEPH = Numéro d'Enregistrement des Procédures Harmonisées (ou un truc du genre je sais pas ou ils sont allés pêcher une abréviation pareil)

Chacal, non c'est pas la 1ère fois
J'ai casi 10 ans d'expérience mais je me suis toujours occuper que de la voiture alors tu vois le coté administration
J'ai toujours suivi de très loin, donc c'est le temps de reprendre mes marques et pis avoues vous aimez quand on vous sollicite
Lescargotmasque, merci pour toutes ces explications qui me sont d'une grande aide !!!
Vous assurez comme des chefs

@melie a dit:vous aimez quand on vous sollicite

etpuis :Vous assurez comme des chefs

bon allez, vas y, pose ta question

Heu bah là pour le coup je sèche

bbbeeennn mais de la creme

Pour l'enveloppe MAX 20 g, chez nous on la mets que si l''élève passera le permis avant le 16 septembre 2013, si c'est après pas besoin d'enveloppe (par exemple pour les AAC)
Et le jour de l'examen, nous on fournit le nombre d'enveloppe + 1 pour l'auto école que de candidat avec pour toutes l'adresse de l'auto école et pour chaque candidat " A l'attention de....." ce sont leurs résultats et on ne les ouvre pas sans eux ou sans leur accord. De toutes façons on a notre exemplaire du bordereaux donc pas de soucis et au poids on sait si c'est bon ou pas.
Mais ça c'est le jour de l'examen.

Serge, donc toi, tu met en plus le jour de l'examen B, une enveloppe pour le retour des 02 si ils n'ont pas le permis c'est ça ???
Et après l'enveloppe pour le résultat à l'adresse de l'auto-école avec "l'attention de...", ok
Et si je peux me permettre, ils vont faire comment après ??? s'il ne leur faut plus l'enveloppe pour le resultat...
Bon et bien je suis super contente car vous m'êtes d'une grande aide, et je vous en remercie car c'est de votre temps que je vous prends quand vous me répondez alors un grand MERCI

Chez nous, les papiers pour la préfecture, on les agrafe pas, on met un trombone. Pour la lettre max, on la met pas tout de suite. On l'agrafe au dossier quand on le donne à l'inspecteur. Et pour la modif AAC à B, pas de lettre mais sur le cerfa d'origine, à la question "le candidat suit-il une formation en apprentissage anticipé de la conduite ?", on corrige, et le candidat écrit "je dis non" et signe. Et on garde le cerfa d'origine, on en fait pas un autre car passer de l'AAC à B, ce n'est pas un changement de catégorie de permis.

@melie78 a écrit:Serge, donc toi, tu met en plus le jour de l'examen B, une enveloppe pour le retour des 02 si ils n'ont pas le permis c'est ça ???
Et après l'enveloppe pour le résultat à l'adresse de l'auto-école avec "l'attention de...", ok
Et si je peux me permettre, ils vont faire comment après ??? s'il ne leur faut plus l'enveloppe pour le resultat...
Bon et bien je suis super contente car vous m'êtes d'une grande aide, et je vous en remercie car c'est de votre temps que je vous prends quand vous me répondez alors un grand MERCI

En fait, pour l'examen B, si par exemple, tu as 3 candidats, tu mets 4 enveloppes affranchies avec le bordereau : une enveloppe au nom et adresse de l'auto-école qui reçoit une copie du bordereau d'examen et des résultats des élèves. Et une enveloppe par candidat à leur nom et adresse. Ils reçoivent à l'intérieur de cette enveloppe, leur résultat d'examen (CEPC) + s'ils ratent le permis, le cerfa 02 que l'inspecteur glisse dans la MEME enveloppe.
De plus, tu agrafes à chaque dossier l'enveloppe max.

Ensuite, comment ils vont faire après ? Je suppose qu'ils devront fournir à la préfecture une adresse e-mail valide et que le résultat sera envoyé à cette adresse e-mail. Ils n'auront plus qu'à imprimer le certificat provisoire chez eux. Enfin, ça sera peut-être comme ça.

Nous si on met un trombone, on se fait assassiner... Pis y sont encore bien capable de mélanger les pièces, je préfère agrafer

Moi je prefere faire revenir le CEPC à l'AE parce que quand c'est insuffisant, je vous dis pas ou termine le dossier..... poubelle, en vrac, etc. et pour les récupere, c'est la croix et la bannière.

Serge, oui c'est pas plus mal c'est clair !!!
Bon j'en suis pas encore là moi, hein
Mais c'est bien d'avoir vos avis et vos expériences
Merci à vous,

En plus ca permet d'avoir les réactions des jeunes permis en direct et ça c'est cool.
Pour ceux qui se sont plantés, çà permet aussi de débriefer.
Par contre, pour l'enveloppe MAX, c'est à l'adresse de l'élève, même si des fois, c'est tentant de faire envoyer le permis à l'AE, mais c'est illégal........

Serge, c'est sur que c'est super quand on a les résultats avec les élèves !!!
Moi à chaque fois qu'un élève a son permis c'est comme si c'était moi qui l'obtenait de nouveau....
C'est quoi l'enveloppe MAX ??? je l'achète à la poste ou c'est l'élève qui me la fournit ???

Et voilà, du coup je suis repartie dans mes questions

Pour l'enveloppe MAX, tu demandes à l'élève de la fournir. Ca s'appelle "lettre max marchandise". Nous on leur demande celle pour 20 gr. On en a quand même quelques unes de vierges au cas où.

Nous on les fournit sinon on a tout et n'importe quoi et bizarrement on a surtout n'importe quoi

Amelie, as tu mon téléphone?

Si oui, n'hesites pas a appeler, plutot de 17 h à 20 h, sinon je vais te le donner en mp

Serge, oui merci je l'ai ton tel
Les Max 20g c'est les grandes enveloppes marron en craft ??? C'est ça ???

Pour les dossiers 02 il y a eu un guide d'utilisation de publié, mais juste après les préfectures ont reçu des précisions, qui permettent de faire un peu à sa sauce d'un département à l'autre.
Au départ dans le guide une photo collée au double face dans le cadre recto, et une photo collée au double face dans la case n°1 au verso.... mais avec les (im)précisions certains peuvent agrafer les photos, mettre 2 photos au verso, continuer à utiliser les anciens cerfa jusqu'en septembre.
Donc demande à Ta Préfecture et à Ton Délégué ce qu'ils attendent.
Et garde toi d'ouvrir un 2ème bureau dans un autre département.
[img]http://www.galeredemoniteur.com/[/img]