accident = faute grave?
+5
Nina
marjochada29
lescargotmasque
Tali
K2000
9 participants
- K2000Nouveau
- Messages : 2
Date d'inscription : 10/02/2013
accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 10:46
Bjr.Un peu perdu peut etre quelqu un sur ce site pourra me donner son avis merci d avance pour vos conseils!
je suis en CDI dans une auto école.Il y a de cela 3 semaines le patron réunit tous ses moniteurs pour nous annoncer que la situation économique ne permet pas de garder tout le monde et que si certains avaient des projets ( création, formation...), c'était le moment!Dernier arrivé dans l entreprise, je suis evidemment premier à devoir partir si licenciement éco, j informe donc mon patron que je comprendrais, je ferais de même si j étais exploitant et que mon entreprise était menacée..quelques jours plus tard il me rappelle et me propose une rupture conventionnelle, moins contraignante pour lui et revenant au même pour moi ( puisque pas d ancienneté>1 an)avec meme une petite prime légale que je n aurai pas eu en licenc. éco.j 'étais prét à entamer avec lui cette procédure.Et voilà que Samedi matin Crac! avec une élève étape 3, routes de campagne, 60/65km/h,virage, elle mord à droite, bas coté gras, je recupére,chaussée humide, les roues ne répondent plus,glissade,talus!Hyper surpris et impuissant ma dernière parole (rapportée par mon élève ensuite)fut "merde"!dans notre malheur nos avons la chance d'étre amorti par des arbrissseaux ( entre deux beaux gros arbres..), pas de déclenchement airbags, la voiture à 70%.mon élève n a rien sinon que choquée et moi le cou douloureux.J informe patron et collègue ,on nous récupère, remorquage de feu ma voiture.je vois mon patron deux heures plus tard qui me dit que j ai fait une faute grave.J assume mon erreur je n aurai pas du laisser mordre.je n ai jamais eu d accidents perso et pofessionnellt.Pour lui je n ai pas assurer la sécurité .je suis en arrét accident de travail (lendemain beaucoup plus douloureux)et je m attends à recevoir une lettre de licenciement pour faute grave.que dois je faire?Nous faisons de la sécurité toute la journée , évitons des rétros, des trottoirs, des accrochages, nous freinons toutes les heures dés que l éléve dépasse de 5km/h la vitesse réglo,nous montrons l exemple de courtoisie et améliorons le lien social lié à la conduite nous améliorons tous les jours la sécurité routière.Par contre une seconde d inattention ( ce qui n était même pas le cas, j étais frais et tout à mon poste j ai vraiment été surpris!) et on devient gravement fautif?j avoue avoir un peu de mal à accepter.j ai bien conscience que lui seul est responsable si accident corporel ou mortel, je comprends qu il se sépare de moi, j assume!je me demande quand même si un licenciement pour faute grave serait plus intérréssant économiquement pour lui ( pas de prime à donner).Suis je vraiment dans le cadre d une faute grave?y a t il une jurisprudence dans un cas similaire?dois je aller aux prud hommes si il pense bien me licencier?
Je ne souhaite à aucun de vous que cela arrive , ne laissez JAMAIS mordre!!
Merci pour vos comments
je suis en CDI dans une auto école.Il y a de cela 3 semaines le patron réunit tous ses moniteurs pour nous annoncer que la situation économique ne permet pas de garder tout le monde et que si certains avaient des projets ( création, formation...), c'était le moment!Dernier arrivé dans l entreprise, je suis evidemment premier à devoir partir si licenciement éco, j informe donc mon patron que je comprendrais, je ferais de même si j étais exploitant et que mon entreprise était menacée..quelques jours plus tard il me rappelle et me propose une rupture conventionnelle, moins contraignante pour lui et revenant au même pour moi ( puisque pas d ancienneté>1 an)avec meme une petite prime légale que je n aurai pas eu en licenc. éco.j 'étais prét à entamer avec lui cette procédure.Et voilà que Samedi matin Crac! avec une élève étape 3, routes de campagne, 60/65km/h,virage, elle mord à droite, bas coté gras, je recupére,chaussée humide, les roues ne répondent plus,glissade,talus!Hyper surpris et impuissant ma dernière parole (rapportée par mon élève ensuite)fut "merde"!dans notre malheur nos avons la chance d'étre amorti par des arbrissseaux ( entre deux beaux gros arbres..), pas de déclenchement airbags, la voiture à 70%.mon élève n a rien sinon que choquée et moi le cou douloureux.J informe patron et collègue ,on nous récupère, remorquage de feu ma voiture.je vois mon patron deux heures plus tard qui me dit que j ai fait une faute grave.J assume mon erreur je n aurai pas du laisser mordre.je n ai jamais eu d accidents perso et pofessionnellt.Pour lui je n ai pas assurer la sécurité .je suis en arrét accident de travail (lendemain beaucoup plus douloureux)et je m attends à recevoir une lettre de licenciement pour faute grave.que dois je faire?Nous faisons de la sécurité toute la journée , évitons des rétros, des trottoirs, des accrochages, nous freinons toutes les heures dés que l éléve dépasse de 5km/h la vitesse réglo,nous montrons l exemple de courtoisie et améliorons le lien social lié à la conduite nous améliorons tous les jours la sécurité routière.Par contre une seconde d inattention ( ce qui n était même pas le cas, j étais frais et tout à mon poste j ai vraiment été surpris!) et on devient gravement fautif?j avoue avoir un peu de mal à accepter.j ai bien conscience que lui seul est responsable si accident corporel ou mortel, je comprends qu il se sépare de moi, j assume!je me demande quand même si un licenciement pour faute grave serait plus intérréssant économiquement pour lui ( pas de prime à donner).Suis je vraiment dans le cadre d une faute grave?y a t il une jurisprudence dans un cas similaire?dois je aller aux prud hommes si il pense bien me licencier?
Je ne souhaite à aucun de vous que cela arrive , ne laissez JAMAIS mordre!!
Merci pour vos comments
- TaliMembre gold
- Messages : 755
Date d'inscription : 15/12/2012
Localisation : J'irai où mes potes iront...
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 11:09
K2000, je n'ai hélas pas de réponse à ta question. Si j'interviens, c'est juste pour te dire que l'erreur est humaine. Ne culpabilise pas.
J'ai eu moi même un grave accident en leçon il y a plusieurs années.
Bien plus grave que toi. Par "chance", j'ai été la seule blessée. Mon élève n'a rien eu.
Et pourtant, tout comme toi, j'étais toute à ma leçon, et 10 ans après, je n'explique toujours pas ce qu'il s'est passé. Je sais juste que les gendarmes m'ont demandé si je voulais porté plainte contre elle... (Je la considérais inapte à la conduite, ce que ma patronne de l'époque n'a jamais voulu entendre.)
Mais moi, j'ai été tellement choquée, que j'ai démissionné et changé de job pendant 6 mois. Impossible de remonter à côté d'un élève.
Et puis la motivation est revenue, car c'est ça, MON job![Wink](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_wink.gif)
J'ai eu moi même un grave accident en leçon il y a plusieurs années.
Bien plus grave que toi. Par "chance", j'ai été la seule blessée. Mon élève n'a rien eu.
Et pourtant, tout comme toi, j'étais toute à ma leçon, et 10 ans après, je n'explique toujours pas ce qu'il s'est passé. Je sais juste que les gendarmes m'ont demandé si je voulais porté plainte contre elle... (Je la considérais inapte à la conduite, ce que ma patronne de l'époque n'a jamais voulu entendre.)
Mais moi, j'ai été tellement choquée, que j'ai démissionné et changé de job pendant 6 mois. Impossible de remonter à côté d'un élève.
Et puis la motivation est revenue, car c'est ça, MON job
![Wink](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_wink.gif)
- lescargotmasqueMembre gold
- Messages : 1160
Date d'inscription : 01/11/2012
Localisation : Bourgogne
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 11:50
aïe aïe aïe oui il y a faute malheureusement pas de chance que ça arrive au plus mauvais moment j'imagine bien le patron qui saute sur l'occasion :/ pas cool de sa part quand même.
Par contre mordre n'est pas une erreur, c'est la récupération si elle est mal faite qui en devient une. C'est pour éviter ce genre de perte d'adhérence que je prends un peu de temps pour expliquer aux élèves comment se comporter et éviter certains pièges (du moins dans la mesure de mes propres compétences), même avec une ancienne secrétaire qui seule au volant a eu le même accident (dans l'énoncé et de ce qu'on peut à priori en déduire).
Après je sais pas allez le voir et discuter avec lui, si il était content du travail jusqu'à présent si il veut bien maintenir la rupture conventionnelle.
accident ou pas je trouverais un peu salaud de sauter sur l'occasion pour licencier pour faute grave car pas d'indemnité Pôle Emploi si je ne dis pas de bêtises.
Par contre mordre n'est pas une erreur, c'est la récupération si elle est mal faite qui en devient une. C'est pour éviter ce genre de perte d'adhérence que je prends un peu de temps pour expliquer aux élèves comment se comporter et éviter certains pièges (du moins dans la mesure de mes propres compétences), même avec une ancienne secrétaire qui seule au volant a eu le même accident (dans l'énoncé et de ce qu'on peut à priori en déduire).
Après je sais pas allez le voir et discuter avec lui, si il était content du travail jusqu'à présent si il veut bien maintenir la rupture conventionnelle.
accident ou pas je trouverais un peu salaud de sauter sur l'occasion pour licencier pour faute grave car pas d'indemnité Pôle Emploi si je ne dis pas de bêtises.
- marjochada29Membre actif
- Messages : 86
Date d'inscription : 18/05/2012
Localisation : Penn Ar Bed
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 12:57
Si si même si c'est un licenciement pour faute grave, il y aura des indemnités pôle emploi par la suite ( je fus dans ce cas il y a quelques années ). Par contre, l'employeur s'en sort bien car rien à verser !!! Disons que c'est une " aubaine " pour lui mais moralement, c'est moyennement réglo...
- NinaMembre gold
- Messages : 1114
Date d'inscription : 16/10/2011
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 14:12
la faute grave, c'est à partir de quoi qu'on la décrète ?
si le moniteur n'avait rien fait (par réaction tardive ou parce qu'il était occupé à admirer le paysage), je comprendrais...
mais s'il y a eu tentative d'évitement de l'accident mais que ça n'a pas abouti positivement, alors, c'est pas la faute au moniteur qui n'est pas superman..
dans le cas présent, est ce qu'il y a eu des écrits échangés entre l'employeur et l'employé pour la rupture conventionnelle ? par rapport à quoi l'employeur a-t-il décidé que c'était une faute grave ?
si le moniteur n'avait rien fait (par réaction tardive ou parce qu'il était occupé à admirer le paysage), je comprendrais...
mais s'il y a eu tentative d'évitement de l'accident mais que ça n'a pas abouti positivement, alors, c'est pas la faute au moniteur qui n'est pas superman..
dans le cas présent, est ce qu'il y a eu des écrits échangés entre l'employeur et l'employé pour la rupture conventionnelle ? par rapport à quoi l'employeur a-t-il décidé que c'était une faute grave ?
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 14:23
Je serais toi de deux choses l'une :
Ou il se sépare de toi par rupture conventionnelle, comme convenu, et puis voila. De toutes les façons la voiture, l'assurance va s'en charger, l'élève il l'a reprendra .....
Ou il te vire et là, je suis désolé, mais pour moi c'est contestation, puis prud'hommes. Faudrait peut être pas déconner!
La rupture conventionnelle en est où?
Si tu veux qu'on en parles en off (et pas ON OFF lol) laisse moi ton tel en MP
Ou il se sépare de toi par rupture conventionnelle, comme convenu, et puis voila. De toutes les façons la voiture, l'assurance va s'en charger, l'élève il l'a reprendra .....
Ou il te vire et là, je suis désolé, mais pour moi c'est contestation, puis prud'hommes. Faudrait peut être pas déconner!
La rupture conventionnelle en est où?
Si tu veux qu'on en parles en off (et pas ON OFF lol) laisse moi ton tel en MP
- lescargotmasqueMembre gold
- Messages : 1160
Date d'inscription : 01/11/2012
Localisation : Bourgogne
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 14:24
je le connais pas personnellement mais un moniteur du coin a été licencié pour faute après avoir cassé en 1an et demi je crois 3 jantes en alliage de ds3.
perso je trouve idiot de garder des jantes fragiles vis à vis du métier mais bon.
perso je trouve idiot de garder des jantes fragiles vis à vis du métier mais bon.
- pacermaniacModérateur
- Messages : 1681
Date d'inscription : 19/01/2012
Age : 62
Localisation : Robert-Espagne !
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 15:15
Elément de réponse glané sur le net: http://juristprudence.online.fr/grave.htm
D'où je déduis que si tu étais en train de téléphoner, ou si ton élève avait une allure nettement excessive sans que tu ne soit intervenu, alors la faute grave serait constituée.
Dans la simple logique des choses, c'est à ton patron de faire la preuve que ta faute "constitue une violation de [tes] obligations contractuelles".
D'où je déduis que si tu étais en train de téléphoner, ou si ton élève avait une allure nettement excessive sans que tu ne soit intervenu, alors la faute grave serait constituée.
Dans la simple logique des choses, c'est à ton patron de faire la preuve que ta faute "constitue une violation de [tes] obligations contractuelles".
- mylorMembre gold
- Messages : 1249
Date d'inscription : 28/09/2010
Age : 59
Localisation : BRETAGNE
Re: accident = faute grave?
Dim 10 Fév - 19:15
K2000
Déjà dis toi que tu n'es pas le seul à avoir eu un accident de voiture . Comme TALI , j'en ai eu un aussi . Je débutais ( 6mois ) et journée vigilance orange , soit neige et pluies verglaçantes .
Et je suis partie sur les routes , avec un élève étape 1 , 2 éme heure !!!!!!!!!! Donc à 30km/h , on a eu une pluie verglaçante , et partie en toupie sur correction volant/trajectoire de ma part ( et peut être freinage de la part de l'élève ) : dans le fossé , voiture remorquée aussi et réparable ( le pare choc et radiateur ) . Ca a été très vite et .......... rien pu faire .
J'étais en CDD et je finissais 08 jours plus tard . Je me suis faite " engueulée " comme une juniore ( à 45 ans , première fois qu'on m'incendiait de la sorte en professionnelle ) . J'étais anéantie et atterrée , en plus de la trouille pour mon élève qui n'vait rien . Donc j'ai fini une semaine avant l'heure , plus la sérénade de " pas faite pour le métier etc etc " . J'aurai aimé arrêté le métier à ce moment , car j'ai douté avec la réaction du patron (comme le tien sans doute)
Donc je te comprends , je sais par quoi tu passes .
Depuis , je sais que cela peut arriver , que personne n'est à l'abri : un exploitant par chez moi en a eu un il y a 8 mois , bagnole bousillée , et il a 10 ans de métier et est compétent .
D'autres m'en ont aussi parlé ( fossé , ou pas pu éviter l'autre )
Donc ton patron lui va en profiter pour jouer sur une faute , mais moi je ne suis pas d'accord :
notre métier est difficile et une erreur de conduite d'un novice peut en plus d'une mauvaise adhérence , nulle ou presque , provoquer une perte de contrôle . Donc on peut réagir un quart de seconde trop tard sur une situation extrême , alors qu'on l'a fait des centaines de fois mais là , l'adhérence était meilleure !!!!!!!!!!!!!!!
Quand un pilote de formule 1 a un accident en circuit , parle t'on de lui comme d'un mauvais pilote ? Ils savent conduire anticiper et contrôler mieux que personne sur une route et pourtant ........ bien sûr la vitesse est démentielle mais ils sont formés et préparés pour ça )
Alors K2000 , dis toi que tu n"es pas le premier à qui ça arrive ( et on s'en passerait tous de ces sorties de route puisqu'on fait tout pour les éviter !) . Bien sûr on prend nos responsabilités en acceptant les reproches , puisqu'on est le premier ou la première a en être malade .
Mais la faute grave n'est pas acceptable pour moi car comment peut on oublier le risque principal de notre métier : l'accident . Faute grave pour moi a une connotation humiliante et négative , alors que là tu n'as pas démérité ou été laxiste ......... cher payé une roue sur un bas coté boueux et glissant , soit un coeff , de 0.10 peut être , et là compliqué pour tout le monde !!!
Garde le moral K2000 , et dis toi que tu as ta conscience professionnelle pour toi l'ami . Tu n'as pas commis de faute puisque tu étais professionnel dans ton attitude , ton comportement et ta réaction de reprendre le volant . Sauf que le bas coté était pourri avec coeff d'adhérence nul ou presque .
Déjà dis toi que tu n'es pas le seul à avoir eu un accident de voiture . Comme TALI , j'en ai eu un aussi . Je débutais ( 6mois ) et journée vigilance orange , soit neige et pluies verglaçantes .
Et je suis partie sur les routes , avec un élève étape 1 , 2 éme heure !!!!!!!!!! Donc à 30km/h , on a eu une pluie verglaçante , et partie en toupie sur correction volant/trajectoire de ma part ( et peut être freinage de la part de l'élève ) : dans le fossé , voiture remorquée aussi et réparable ( le pare choc et radiateur ) . Ca a été très vite et .......... rien pu faire .
J'étais en CDD et je finissais 08 jours plus tard . Je me suis faite " engueulée " comme une juniore ( à 45 ans , première fois qu'on m'incendiait de la sorte en professionnelle ) . J'étais anéantie et atterrée , en plus de la trouille pour mon élève qui n'vait rien . Donc j'ai fini une semaine avant l'heure , plus la sérénade de " pas faite pour le métier etc etc " . J'aurai aimé arrêté le métier à ce moment , car j'ai douté avec la réaction du patron (comme le tien sans doute)
Donc je te comprends , je sais par quoi tu passes .
Depuis , je sais que cela peut arriver , que personne n'est à l'abri : un exploitant par chez moi en a eu un il y a 8 mois , bagnole bousillée , et il a 10 ans de métier et est compétent .
D'autres m'en ont aussi parlé ( fossé , ou pas pu éviter l'autre )
Donc ton patron lui va en profiter pour jouer sur une faute , mais moi je ne suis pas d'accord :
notre métier est difficile et une erreur de conduite d'un novice peut en plus d'une mauvaise adhérence , nulle ou presque , provoquer une perte de contrôle . Donc on peut réagir un quart de seconde trop tard sur une situation extrême , alors qu'on l'a fait des centaines de fois mais là , l'adhérence était meilleure !!!!!!!!!!!!!!!
Quand un pilote de formule 1 a un accident en circuit , parle t'on de lui comme d'un mauvais pilote ? Ils savent conduire anticiper et contrôler mieux que personne sur une route et pourtant ........ bien sûr la vitesse est démentielle mais ils sont formés et préparés pour ça )
Alors K2000 , dis toi que tu n"es pas le premier à qui ça arrive ( et on s'en passerait tous de ces sorties de route puisqu'on fait tout pour les éviter !) . Bien sûr on prend nos responsabilités en acceptant les reproches , puisqu'on est le premier ou la première a en être malade .
Mais la faute grave n'est pas acceptable pour moi car comment peut on oublier le risque principal de notre métier : l'accident . Faute grave pour moi a une connotation humiliante et négative , alors que là tu n'as pas démérité ou été laxiste ......... cher payé une roue sur un bas coté boueux et glissant , soit un coeff , de 0.10 peut être , et là compliqué pour tout le monde !!!
Garde le moral K2000 , et dis toi que tu as ta conscience professionnelle pour toi l'ami . Tu n'as pas commis de faute puisque tu étais professionnel dans ton attitude , ton comportement et ta réaction de reprendre le volant . Sauf que le bas coté était pourri avec coeff d'adhérence nul ou presque .
- K2000Nouveau
- Messages : 2
Date d'inscription : 10/02/2013
Re: accident = faute grave?
Lun 11 Fév - 8:18
Merci à tous! j aurai du nouveau dans les jours qui viennent je posterai.
- on-off70Modérateur
- Messages : 3007
Date d'inscription : 07/06/2010
Localisation : puy de dôme
Re: accident = faute grave?
Lun 11 Fév - 11:40
je rejoint lescargotmasqué dans les termes qu'il emploie :"erreur".
la faute suppose qu'il y ait volonté ou conscience de mal faire.
Voir le dictionnaire.
Dans mon précédent emploi j'ai massacré des jantes...jamais eu un problème.
J'ai ruiné une voiture...pas de problème.
Pouratnt, dans chaque cas j'aurais pu éviter le pépin. Mais dans chaque cas je n'étais responsable que de la consigne mais pas de la collision.
la faute suppose qu'il y ait volonté ou conscience de mal faire.
Voir le dictionnaire.
Dans mon précédent emploi j'ai massacré des jantes...jamais eu un problème.
J'ai ruiné une voiture...pas de problème.
Pouratnt, dans chaque cas j'aurais pu éviter le pépin. Mais dans chaque cas je n'étais responsable que de la consigne mais pas de la collision.
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum