Durée de vie d'un véhicule
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pacermaniac
lescargotmasque
Nati44
voivod
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- voivodMembre premium
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Durée de vie d'un véhicule
Ven 1 Mar - 21:05
Bonsoir.
J'ai essayé de remettre la main sur l'article du code concernant la durée de validité des véhicules auto école et la fréquence de remplacement de ces derniers.
Malheureusement (et c'est la fin de la semaine) je ne le retrouve pas.
Si quelqu'un avait la gentillesse de poster les références (pour auto et moto) il/elle aurait toute ma reconnaissance
D'avance merci
Bon week end
J'ai essayé de remettre la main sur l'article du code concernant la durée de validité des véhicules auto école et la fréquence de remplacement de ces derniers.
Malheureusement (et c'est la fin de la semaine) je ne le retrouve pas.
Si quelqu'un avait la gentillesse de poster les références (pour auto et moto) il/elle aurait toute ma reconnaissance
D'avance merci
Bon week end
- Nati44J'aime bien ce forum
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Localisation : Loire-Atlantique
Re: Durée de vie d'un véhicule
Ven 1 Mar - 22:06
Tout ça dépend combien de fois la voiture s'est fait tamponner...
Non sans rire je crois que tu ne peux utiliser une voiture que 6 ans, mais ça reste à vérifier.
Non sans rire je crois que tu ne peux utiliser une voiture que 6 ans, mais ça reste à vérifier.
- lescargotmasqueMembre gold
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Localisation : Bourgogne
Re: Durée de vie d'un véhicule
Ven 1 Mar - 22:34
correction , sur mes vieux tomes (dernières maj début 2011 donc à vérifier) :
arrêté du 8 janvier 2001 : exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicule à moteur et de la sécurité routière.
vh<3.5t + 2 roues = 6 ans
PL = 15 ans
vh "handicapé" (y compris boîte auto il me semble) = 10 ans
arrêté du 8 janvier 2001 : exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicule à moteur et de la sécurité routière.
vh<3.5t + 2 roues = 6 ans
PL = 15 ans
vh "handicapé" (y compris boîte auto il me semble) = 10 ans
- pacermaniacModérateur
- Messages : 1681
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Re: Durée de vie d'un véhicule
Sam 2 Mar - 6:14
J'ai un peu cherché, mais je n'ai pas trouvé le texte.
Mais je confirme les infos de lescargotmasqué, sachant qu'il y a 20 ans c'était déjà comme ça.
Il faut donc chercher un décret ou un arrêté ancien... ou voir dans les modalités d'examen (pour le A, il y a un lien: http://www.galeredemoniteur.com/t2537-modalites-d-examen-du-permis-a)
Donc chercher dans les textes équivalents pour le B et le PL... bonne recherche
Mais je confirme les infos de lescargotmasqué, sachant qu'il y a 20 ans c'était déjà comme ça.
Il faut donc chercher un décret ou un arrêté ancien... ou voir dans les modalités d'examen (pour le A, il y a un lien: http://www.galeredemoniteur.com/t2537-modalites-d-examen-du-permis-a)
Donc chercher dans les textes équivalents pour le B et le PL... bonne recherche
- pacermaniacModérateur
- Messages : 1681
Date d'inscription : 19/01/2012
Age : 62
Localisation : Robert-Espagne !
Re: Durée de vie d'un véhicule
Sam 2 Mar - 6:21
Ah si, finalement:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000611101&fastPos=4&fastReqId=2094359358&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
pour le PL, je te laisse le soin de trouver...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000611101&fastPos=4&fastReqId=2094359358&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
pour le PL, je te laisse le soin de trouver...
- on-off70Modérateur
- Messages : 3007
Date d'inscription : 07/06/2010
Localisation : puy de dôme
Re: Durée de vie d'un véhicule
Sam 2 Mar - 9:16
je confirme
- voivodMembre premium
- Messages : 184
Date d'inscription : 28/02/2013
Re: Durée de vie d'un véhicule
Sam 2 Mar - 21:57
Merci des réponses, et désolé du merci tardif...
C'est dingue comme une fois sorti du taf' les loisirs (plus ou moins) créatifs prennent de la place
Bon week end à tous
C'est dingue comme une fois sorti du taf' les loisirs (plus ou moins) créatifs prennent de la place
Bon week end à tous
- lescargotmasqueMembre gold
- Messages : 1160
Date d'inscription : 01/11/2012
Localisation : Bourgogne
Re: Durée de vie d'un véhicule
Sam 2 Mar - 22:20
juste une parenthèse, on m'avait passé l'info que les vh pour le BE auraient droit à une durée de 10 ans.
Mais j'ai pas cherché dans les texte la confirmation
Mais j'ai pas cherché dans les texte la confirmation
Re: Durée de vie d'un véhicule
Dim 3 Mar - 9:28
lescargotmasque a écrit:juste une parenthèse, on m'avait passé l'info que les vh pour le BE auraient droit à une durée de 10 ans.
Mais j'ai pas cherché dans les texte la confirmation
je croyais que pour les remorques il n'y avait pas du durée max...
- on-off70Modérateur
- Messages : 3007
Date d'inscription : 07/06/2010
Localisation : puy de dôme
Re: Durée de vie d'un véhicule
Dim 3 Mar - 16:09
la remorque en elleèmême n'a pas d'ancienneté prévue.
en revanche le véhicule tracteur entrant dans la catégorie B...c'est 6 ans.
en revanche le véhicule tracteur entrant dans la catégorie B...c'est 6 ans.
- XavierMembre engagé
- Messages : 147
Date d'inscription : 21/08/2010
Re: Durée de vie d'un véhicule
Dim 3 Mar - 18:58
lescargotmasque a écrit:correction , sur mes vieux tomes (dernières maj début 2011 donc à vérifier) :
arrêté du 8 janvier 2001 : exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicule à moteur et de la sécurité routière.
vh<3.5t + 2 roues = 6 ans
PL = 15 ans
vh "handicapé" (y compris boîte auto il me semble) = 10 ans
+1
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630547
Extrait :
"
Les véhicules automobiles professionnels utilisés pour l'enseignement doivent répondre aux conditions ci-après :
1° Etre des véhicules de série. Les véhicules utilisés pour la
formation au permis de conduire de la catégorie B doivent comporter au
moins quatre places assises.
2° Avoir été mis pour la première fois en circulation depuis moins de :
-six ans pour les motocyclettes et les véhicules dont le PTAC
n'excède pas 3 500 kilogrammes à l'exception des véhicules tracteurs de
la catégorie B utilisés au titre de la formation B assortie de la
mention additionnelle 96 et de la formation à la catégorie BE pour
lesquels la date de première mise en circulation est portée à dix ans ;
-quinze ans pour les véhicules de transport en commun de personnes et de transport de marchandises.
Les véhicules dotés d'équipements spéciaux autres que ceux prévus à
l'alinéa 3 ci-après et destinés uniquement à la formation des personnes
handicapées ne peuvent être utilisés au-delà d'une durée de dix ans ;
ils sont soumis à une visite technique tous les deux ans.
Ne sont pas concernées par ces limites d'âge les remorques et semi-remorques."
- loeb50Membre gold
- Messages : 1357
Date d'inscription : 01/03/2012
Age : 55
Localisation : normandie
Re: Durée de vie d'un véhicule
Dim 14 Juin - 9:43
Meme re^ponse que tout le monde , 6 ans maxi, avec un controle technique specifique à 4 ans ,et c'est largement suffisaant, je viens de rendre ma 207 , (6 ans an juin) elle affiche 270000 km ; onn peut dire qu'elle a bien tenu le coup vu le nombre d'élèves qu'elle a contribué à former ...... Pas de gros soucis mécaniques: entretien régulier en vidange etcc....distribution à 180000km , et une batterie changée durant ces 6 longues années. Une bonne voiture , mais il était temps quand meme , elle craque de partout , la suspension est bien usée , la direction fait du bruit au tourne de volant, enfin voilà ; elle roule encore ; je lui souhaite une bonne retraite .
En remplacement on a eu des dacia sandero ........
En remplacement on a eu des dacia sandero ........
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